Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REFUGE
BERNARD Christian

Numéro de dépôt :
92424995
Date de dépôt :
29/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2002

Présentation de la marque LE REFUGE

Déposée le 29 juin 1992 par la société BERNARD Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REFUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société BERNARD Christian domicilié(e) 374 R.N. 20, 45240 LA FERTE SAINT-AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 464 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Christian - France.

La marque LE REFUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REFUGE est expirée depuis le 29 juin 2002.

BERNARD Christian a également déposé les autres marques suivantes : COFRATEL , B E R D O N E , ODDNESS , l'Impatient GADET TERREFORT , CHATEAU VIEUX FLOUQUET Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , SAINT-CLAUDE , BERDONE , LES VRILLES DU BAUGEOIS , DEFI'COLOR L'AÉROSOL DU “ PRO ” , Compagnie Transat


BERNARD Christian - 374 R.N. 20, 45240 LA FERTE SAINT-AUBIN - France - SIREN 775464902


BERNARD Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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